(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DU PRE-FORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383068.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.
DU PRE-FORET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 août 2006 n°2321142 - Publication au BOPI 2006-08-10
Renouvellement sans limitation n°2078663 - Publication au BOPI 1996-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 12 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151548 - Publication au BOPI 1992-11-12
Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166415 - Publication au BOPI 1993-12-13
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629755 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10